Réservoirs transportables en exemption totale

Réservoirs transportables en exemption totale



Dans le cadre de l'accord ADR , il existe des exemptions qui régissent la NON-application totale ou partielle des dispositions relatives au transport de marchandises dangereuses par route, sur la base de certains critères très spécifiques.
 

Gamme de réservoirs en
exemption ADR Emiliana Serbatoi

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Réservoirs transportables en exemption totale
Parmi les exemptions prévues, le chapitre 1.1.3.1 définit la nature du transport pour lequel les dispositions de l'ADR ne s'appliquent pas, comme s'il s'agissait d'un transport de marchandises NON dangereuses.

Plus précisément, le paragraphe a) réglemente le transport effectué par des particuliers, en définissant les raisons du transport et les quantités maximales autorisées, tant en termes de capacité du conteneur qu'en termes d'unités de transport.

Le paragraphe c), quant à lui, réglemente les transports effectués par les entreprises, en définissant à nouveau les raisons, les modalités et les quantités maximales autorisées, tant en termes de capacité des conteneurs que d'unités de transport
S'agissant de transports exemptés de l'application de l'ADR, l'utilisation de réservoirs homologués (IBC/GIR) n'est pas requise, mais demeure l'obligation d'utiliser des conteneurs adaptés au transport des marchandises à déplacer et en mesure d’empêcher les fuites et la dispersion du contenu pour un transport en toute sécurité. Les citernes en exemption Emiliana Serbatoi sont toutes adaptées au transport.
 
La responsabilité de la sécurité du transport incombe à l'utilisateur (celui qui effectue le transport), de même que la responsabilité de prouver la nature du transport et le respect de l'exemption.
 
L'accord ADR définit deux types d'exemption : l'exemption totale et l'exemption partielle. Récapitulons :
 
L'exemption totale se réfère au chapitre 1.1.3.1 et prévoit :
• Emballage approprié
• Capacité non supérieure à 450 litres par emballage et en tout cas dans les limites des quantités maximales spécifiées au chapitre 1.1.3.6 (par ex., pour le gasoil, jusqu'à 900 litres par unité de transport mais en 2 emballages de 450 litres, pour l'essence la limite est toujours de 330 litres conformément au chapitre 1.1.3.6)
• Seuls les trajets directs vers ou depuis le point de ravitaillement sont autorisés et, dans tous les cas, autorisés par le code de la route (PAS d'étapes intermédiaires)
 
L'exemption partielle se réfère au chapitre 1.1.3.6 et prévoit :
• Emballage homologué avec révision obligatoire tous les 30 mois
• Capacité limitée par le chapitre 1.1.3.6. (par exemple, pour le gasoil, la capacité du réservoir peut atteindre 1 000 l, pour l'essence, la limite est de 330 l)
• Tout itinéraire autorisé par le code de la route est admis

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